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Qui édite Marel, qui l'héberge, et comment nous joindre.
Dernière mise à jour : 11 septembre 2026
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Le texte ci-dessous décrit fidèlement ce que Marel fait aujourd'hui. Il manque en revanche 6 informations que seul l'éditeur du service peut fournir, et qui sont obligatoires avant l'ouverture au public :
- Éditeur — Votre nom et prénom si vous exercez en nom propre, ou la dénomination sociale de la société.
- Forme juridique — Entrepreneur individuel, micro-entreprise, SASU, SARL… et le capital social le cas échéant.
- SIRET — Le numéro SIRET à quatorze chiffres, et le RCS avec sa ville d'immatriculation si vous êtes en société.
- Siège — L'adresse postale complète. Une adresse de domiciliation convient si vous ne souhaitez pas publier la vôtre.
- Directeur ou directrice de la publication — La personne physique responsable du contenu publié — vous, dans la plupart des cas.
- TVA intracommunautaire — Le numéro de TVA, ou la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si vous êtes en franchise.
À renseigner dans lib/legal/editeur.ts. Ces textes doivent par ailleurs être relus par un professionnel du droit avant l'activation des paiements : ils sont sérieux et fidèles au produit, ils ne remplacent pas un avis juridique.
1. Éditeur du service
- Éditeur : à compléter — Votre nom et prénom si vous exercez en nom propre, ou la dénomination sociale de la société.
- Forme juridique : à compléter — Entrepreneur individuel, micro-entreprise, SASU, SARL… et le capital social le cas échéant.
- SIRET : à compléter — Le numéro SIRET à quatorze chiffres, et le RCS avec sa ville d'immatriculation si vous êtes en société.
- Siège : à compléter — L'adresse postale complète. Une adresse de domiciliation convient si vous ne souhaitez pas publier la vôtre.
- Directeur ou directrice de la publication : à compléter — La personne physique responsable du contenu publié — vous, dans la plupart des cas.
- TVA intracommunautaire : à compléter — Le numéro de TVA, ou la mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si vous êtes en franchise.
Contact : contact@marel-assmat.fr
2. Hébergement
Le service et ses données sont hébergés dans l'Union européenne, par les prestataires suivants :
- Vercel Inc. — Hébergement de l'application et exécution du code. Région de traitement Paris (cdg1), France.
- OVH SAS — Hébergement de la base de données. France.
3. Propriété intellectuelle
Le nom Marel, son identité visuelle, ses textes, ses fiches d'activités et ses recettes sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou extraction substantielle sans autorisation écrite est interdite. Les contenus déposés par les utilisateurs demeurent leur propriété.
4. Signaler un contenu
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@marel-assmat.fr. L'éditeur agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la loi du 21 juin 2004 : il n'exerce aucune surveillance générale des contenus publiés, et retire promptement ceux qui lui sont signalés comme illicites.
Un contenu mettant en danger un enfant est traité en priorité absolue et retiré sans délai. En présence d'un danger, appelez le 119 (Enfance en danger, gratuit, 24 h/24), ou le 17 en cas d'urgence.
5. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, l'éditeur adhère à un dispositif de médiation de la consommation dont les coordonnées seront publiées ici avant l'activation des paiements. La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges reste par ailleurs accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.